Déposée le 7 avril 1995 par BORSOTTO Marie-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CROQUE-DINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est BORSOTTO Marie-Claude domicilié(e) 12 rue Velouterie, Rés. Jardins St-Dominique,84000 AVIGNON (dossier no 2285756) - 84000 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BORSOTTO Marie-Claude domicilié(e) 12 rue Velouterie, Rés. Jardins St-Dominique,84000 AVIGNON (dossier no 2285756) - 84000 - France.
La marque CROQUE-DINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUE-DINETTE est expirée depuis le 7 avril 2015.
BORSOTTO Marie-Claude a également déposé les autres marques suivantes : BRODERIE-MINUTE
BORSOTTO Marie-Claude - 12 rue Velouterie, Rés. Jardins St-Dominique,84000 AVIGNON (dossier no 2285756) - 84000 - France
BORSOTTO Marie-Claude - 12 rue Velouterie, Rés. Jardins St-Dominique,84000 AVIGNON (dossier no 2285756) - 84000 - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2005 n°2285756 - Publication au BOPI 2005-04-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
- Confiseries (nougats, nougatine, chocolat, bonbons, et autres pâtes) - Jeux, jouets - Ustensiles non électriques pour la cuisine ou le ménage à savoir récipients non en métaux précieux, coutellerie, fourchettes, cuillers; - Articles de papeterie dont cartes postales, cahiers - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: Linge de table et de maison, linge ouvré (en matières textiles): - Chemins de table, dessous de carafes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table - Draps, linge de lit, housses et taies d'oreillers, enveloppes de coussins, sacs de couchage - Essuie-mains, gants de toilette, linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche, serviettes de toilette, chiffons, essuie-verres - Embrasses, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), tentures murales en matières textiles - Calicot, drapeaux, fanions: non en papier - Canevas pour la tapisserie ou la broderie - coiffes de chapeaux, couvertures de voyage, étiquettes en tissu -tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie - Toiles gommées autres que pour la papeterie; textiles non tissés.SERVICES: - Restauration (alimentation) - Hébergement temporaire - Pouponnières - Prospection - Imprimerie - Service de reporters - Filmage sur bandes vidéo - Programmation sur ordinateurs - Divertissements, activités sportives ou culturelles - Edition de livres ou revues
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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